SMBVA
  • Accueil
  • Le SMBVA
    • Statuts
    • Administration
    • le Personnel
    • Communes adhérentes
    • Contacts
  • L’Arize et son bassin versant
  • Les Missions
  • Les partenaires
  • Lois sur l’eau, droits et devoirs
  • Annexe

vousetesici Accueil Pour les professionnels

Pour les professionnels

Connaître les taux d’impositions directes locales par commune

  1. Accueil professionnels
  2. Services en ligne et formulaires
  3. Connaître les taux d’impositions directes locales par commune
Télécharger le formulaire
Ministère chargé des finances

Fiches associées

  • Cotisation foncière des entreprises (CFE)
    Professionnels
  • Contribution économique territoriale (CET)
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour les entreprises
    Professionnels
  • Taxes foncières
  • Taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour les entreprises
    Professionnels
  • Impôts locaux
  • Un micro-entrepreneur doit-il payer la cotisation foncière des entreprises (CFE) ?
    Professionnels
  • Contribution économique territoriale (CET)

Les services

  • Culture - MUSIQUE
  • Equipements - Plannings
  • Enfance Jeunesse
  • Urbanisme
  • Habitat
  • Déchets
  • Transports
  • Développement Durable et Tourisme
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Aide aux associations
  • Droit & démarches
    • Pour les particuliers
    • Permanences du Service des Impôts des Particuliers
    • Pour les professionnels
    • Pour les associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Voirie
Le SMBVA
L’Arize et son bassin versant
Les Missions
Les partenaires
Lois sur l’eau, droits et devoirs
Annexe