SMBVA
  • Accueil
  • Le SMBVA
    • Statuts
    • Administration
    • le Personnel
    • Communes adhérentes
    • Contacts
  • L’Arize et son bassin versant
  • Les Missions
  • Les partenaires
  • Lois sur l’eau, droits et devoirs
  • Annexe

vousetesici Accueil Pour les particuliers

Pour les particuliers

Représentation du personnel dans l'entreprise

  1. Accueil particuliers
  2. Travail - Formation
  3. Représentation du personnel dans l'entreprise
  • Comité social et économique (CSE)
  • Délégué syndical
  • Représentant de la section syndicale (RSS)

Et aussi sur service-public.fr

  • Obligations de l'employeur
    Ressources humaines

Questions ? Réponses !

  • Comment se déroulent les réunions du CSE ?
  • En quoi consiste le droit d'alerte du CSE ?
  • Quels sont les moyens d'action du CSE ?
  • Qu'est-ce que la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) ?
  • Syndicat dans l'entreprise : quelles sont les règles ?
  • Qu'est-ce qu'un syndicat représentatif dans l'entreprise ?
  • Qu'est-ce qu'une section syndicale ?
  • Le délégué du personnel (DP) existe-t-il toujours ?
  • Le CHSCT existe-t-il toujours ?
  • Le comité d'entreprise (CE) existe-t-il toujours ?
  • L'instance unique des représentants du personnel (IRP) existe-t-elle toujours ?
  • La délégation unique du personnel (DUP) existe-t-elle toujours ?
  • CSE : quand l'employeur doit-il organiser des élections partielles ?
  • Un salarié peut-il encore profiter du CSE s'il ne travaille plus dans l'entreprise ?

Les services

  • Culture - MUSIQUE
  • Equipements - Plannings
  • Enfance Jeunesse
  • Urbanisme
  • Habitat
  • Déchets
  • Transports
  • Développement Durable et Tourisme
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Aide aux associations
  • Droit & démarches
    • Pour les particuliers
    • Permanences du Service des Impôts des Particuliers
    • Pour les professionnels
    • Pour les associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Voirie
Le SMBVA
L’Arize et son bassin versant
Les Missions
Les partenaires
Lois sur l’eau, droits et devoirs
Annexe